Stéphanie Zeller (Paris, France), occupe actuellement le poste de Avocat au Barreau de Paris chez/à Cabinet ZELLER.

 

 

avocat au Barreau de Paris, Fondatrice du Cabinet Zeller

Stéphanie Zeller,

Avocate au Barreau de Paris

Fondatrice du Cabinet Zeller

 

stephaniezeller@cabinetzeller.fr

 

 

Le cabinet a été fondé en 2001 par Stéphanie ZELLER, avocate franco-allemande, inscrite au Barreau de Paris depuis 1996. Le cabinet a développé depuis une quinzaine d’années une double expertise en propriété intellectuelle, d’une part, et en droit de la distribution internationale / droit économique, d’autre part.

 

Stéphanie ZELLER, titulaire d’un Master 2 en propriété littéraire, artistique et littéraire de l’Université Paris II, intervient fréquemment pour la protection, valorisation et la défense des droits de propriété intellectuelle de ses clients (droit d’auteur, marques, dessins et modèles, brevets et concurrence déloyale).

 

Elle intervient principalement dans les secteurs du luxe (mode, parfums, maroquinerie, accessoires), du design et de la création artistique. Elle est le conseil attitré de l’Association des Scénographes d’exposition.

SAVOIR PLUS

 

 

 

 

Marque

 

 

  • Audit des portefeuilles de marques et stratégie de protection
  •  Procédures de dépôt et d’enregistrement devant l’INPI, l’EUIPO et l’OMPI
  • Contrats de licence, de cession des droits, accords de coexistence
  • Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
  • Saisie-contrefaçon, constats et saisies en douanes

 

 

 

Marque

 

 

 

 

 

 

 

Dessins et modèles

 

 

 

  • Audit des portefeuilles des dessins et modèles et stratégie de protection
  • Procédures de dépôt et d’enregistrement devant l’INPI, l’EUIPO et l’OMPI
  • Contrats de licence, sous-traitance ou cession des droits
  • Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
  • Saisie-contrefaçon, constats et saisies  en douanes

 

 

 

 

 

 

Droit d’auteur

 

 

 

  • Contrats de cession ou de licence des droits d’auteur
  • Contrats de production ou d’édition
  • Right clearance
  • Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
  • Saisie-contrefaçon, constats sur internet et saisies en douanes

 

 

 

Dessins et modèles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DROIT D' AUTEUR

 

 

 

 

 

 

 

E-commerce

 

 

 

  • Audit juridique des sites internet
  • Rédaction des conditions générales d’utilisation
  • La distribution sélective sur internet
  • La protection et surveillance des noms de domaines
  • La protection des données personnelles

 

 

 

 

 

 

Distribution internationale

 

 

 

  • Rédaction des contrats de distribution sélective et exclusive
  • Contrats commerciaux internationaux et réglementation tarifaire
  •  Contentieux en matière de rupture des relations commerciales établies
  •  Contentieux de l’indemnité de fin de contrat de l’agent commercial
  • Action en responsabilité contractuelle

 

 

 

 

 

 

Brevet

 

 

 

  • Négociation des contrats de licence, de cession, de copropriété et de transfert know-how
  •  Réglementation en matière de rémunération des salariés inventeurs
  • Action en contrefaçon –Action en nullité – Action en revendication
  • Saisie-contrefaçon et constat d’achat ou sur internet

 

 

 

Brevet

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Distribution internationale

 

E-commerce

 

 

 

 

 

 

 

 

260, boulevard Saint Germain

75007 Paris

 

tél.  + 33 1 45 03 23 38

fax  + 33 1 47 05 41 18

info@cabinetzeller.fr

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Stéphanie Zeller (Paris, France), occupe actuellement le poste de Avocat au Barreau de Paris chez/à Cabinet ZELLER.