Stéphanie Zeller,
Avocate au Barreau de Paris
Fondatrice du Cabinet Zeller
stephaniezeller@cabinetzeller.fr
Le cabinet a été fondé en 2001 par Stéphanie ZELLER, avocate franco-allemande, inscrite au Barreau de Paris depuis 1996. Le cabinet a développé depuis une quinzaine d’années une double expertise en propriété intellectuelle, d’une part, et en droit de la distribution internationale / droit économique, d’autre part.
Stéphanie ZELLER, titulaire d’un Master 2 en propriété littéraire, artistique et littéraire de l’Université Paris II, intervient fréquemment pour la protection, valorisation et la défense des droits de propriété intellectuelle de ses clients (droit d’auteur, marques, dessins et modèles, brevets et concurrence déloyale).
Elle intervient principalement dans les secteurs du luxe (mode, parfums, maroquinerie, accessoires), du design et de la création artistique. Elle est le conseil attitré de l’Association des Scénographes d’exposition.
SAVOIR PLUS
Marque
- Audit des portefeuilles de marques et stratégie de protection
- Procédures de dépôt et d’enregistrement devant l’INPI, l’EUIPO et l’OMPI
- Contrats de licence, de cession des droits, accords de coexistence
- Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
- Saisie-contrefaçon, constats et saisies en douanes
Marque
Dessins et modèles
- Audit des portefeuilles des dessins et modèles et stratégie de protection
- Procédures de dépôt et d’enregistrement devant l’INPI, l’EUIPO et l’OMPI
- Contrats de licence, sous-traitance ou cession des droits
- Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
- Saisie-contrefaçon, constats et saisies en douanes
Droit d’auteur
- Contrats de cession ou de licence des droits d’auteur
- Contrats de production ou d’édition
- Right clearance
- Action en contrefaçon et/ou en concurrence et déloyale
- Saisie-contrefaçon, constats sur internet et saisies en douanes
Dessins et modèles
DROIT D' AUTEUR
E-commerce
- Audit juridique des sites internet
- Rédaction des conditions générales d’utilisation
- La distribution sélective sur internet
- La protection et surveillance des noms de domaines
- La protection des données personnelles
Distribution internationale
- Rédaction des contrats de distribution sélective et exclusive
- Contrats commerciaux internationaux et réglementation tarifaire
- Contentieux en matière de rupture des relations commerciales établies
- Contentieux de l’indemnité de fin de contrat de l’agent commercial
- Action en responsabilité contractuelle
Brevet
- Négociation des contrats de licence, de cession, de copropriété et de transfert know-how
- Réglementation en matière de rémunération des salariés inventeurs
- Action en contrefaçon –Action en nullité – Action en revendication
- Saisie-contrefaçon et constat d’achat ou sur internet
Brevet
Distribution internationale
E-commerce
Mentions légales Crédits
